La titrisation des actifs intellectuels

Quel lien existe-t-il entre la titrisation et David Bowie ? A priori, aucun !
La crise des subprimes contribue a renforcer l'image de la titrisation d'apres
laquelle il s'agirait d'un montage complexe de transformation de creances de
prets en titres financiers.

En revanche, on connait moins les titrisations de droits de propriete
intellectuelle, dont David Bowie a ete l'un des pionniers dans les annees 90.
L'objectif de cet ouvrage est de verifier si la titrisation est applicable aux
droits de propriete intellectuelle (droits d'auteur, brevets, marques…), ainsi
que de rechercher les avantages et les risques d'une telle operation.

À la fois souple et accueillant a l'egard de la propriete intellectuelle, le
droit luxembourgeois de la titrisation sert de point de depart de ces
recherches, tout en etant mis en regard avec d'autres systemes juridiques, en
particulier le droit français et le droit americain.
Le mariage de la titrisation et de la propriete intellectuelle invite non
seulement a concevoir la titrisation comme un mecanisme de financement
transposable a tout actif, mais aussi a envisager les droits de propriete
intellectuelle comme de veritables actifs. Ouvrage publie avec le concours du
Fonds national de la recherche (Luxembourg) et avec le soutien de
l'Association française de droit des affaires et gestion des entreprises.
Prix de these Universite du Luxembourg - UBS 2012.